L’un des plus gros sites de téléchargement illégal a été fermé par la gendarmerie. Que risquez-vous si vous étiez un de ses nombreux utilisateurs ?
Zone Téléchargement était un gros poisson pour les forces de l’ordre. Elles estiment que le site enregistrait 3,7 millions de connexions par mois et 11 000 visiteurs uniques par jour.
Pour Frédéric Delacroix, le Délégué général de l’Alpa, l’Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle, Zone Téléchargement était la plateforme prioritaire à abattre dans la défense des ayants droit. Contacté par téléphone, il avance ses propres chiffres :
« Nous avons pu répertorier sur Zone Téléchargement plus 18 000 films, 2 500 séries, 11 000 documentaires, 21 000 émissions TV et 694 spectacles vivants. »
D’après le classement Alexa, Zone Téléchargement était le 11ème site le plus fréquenté en France. Y compris par vous ?
Les modo et les admin d’abord
Dans ce genre d’affaires, les poursuites et les sanctions se concentrent en général sur les administrateurs. En parallèle de la fermeture du site, sept personnes ont été interpellées en France et en Andorre. Trois personnes ont été placées en garde-à-vue. D’après la Sacem, deux d’entre elles sont des administrateurs.
Ont aussi été saisis « des voitures de luxe », des « biens immobiliers » et des « comptes épargnes ». Le business de Zone Téléchargement, basé sur la publicité, n’est pas sans rappeler celui, juteux, de Kim Dotcom, l’ancien gérant de la nébuleuse MegaUpload.
En octobre dernier, l’administrateur d’un site de téléchargement illégal (OMG Torrent) écopait de 5 millions d’euros de dommages et intérêts et d’une peine d’un an de prison (dont huit mois ferme). Dans cette affaire, quatre autre personnes avaient été poursuivies : une modératrice et quatre utilisateurs de la plateforme.
Le risque de l’utilisateur
Pour Xavier Berne, journaliste à NextInpact, contacté par téléphone :
« Contre celui qui a “juste” téléchargé, en principe, il n’y a pas de poursuites dans ce type d’affaires. En revanche, celui qui a mis à disposition des liens, lui, il a plus de chances d’être poursuivi. »
Autrement dit, ceux qui ont eux-même mis à disposition des fichiers illégaux (des films, des musiques, etc.) pour les autres internautes.
Un membre de la Quadrature du net nous confirme que, dans ce genre d’affaires, « il n’y a quasiment jamais de poursuite contre les utilisateurs ».
Idem du côté de l’Alpa, qui voit mal comment appliquer des sanctions vu la masse d’utilisateurs inscrits sur Zone Téléchargement.
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